Factures avec TVA non déductible dans Sage

Les factures avec TVA (IVA) non déductible nécessitent une configuration spécifique dans Sage pour déterminer comment la TVA doit être comptabilisée et comment elle doit être traitée depuis Ubyquo.

Vous trouverez ci-dessous les différentes manières de comptabiliser une facture non déductible et la configuration nécessaire dans Sage et Ubyquo.

Facture déductible

Dans une facture avec TVA déductible :

• La TVA est comptabilisée sur le compte 472.

• Dans l'écriture de TVA, la case Deducible (Déductible) est cochée.

Facture non déductible par société

Lorsque la TVA d'une société n'est pas déductible, le montant de la TVA n'est pas comptabilisé sur le compte 472 mais intégré à un compte de charge.

Vous pouvez utiliser :

• Le même compte de contrepartie, en enregistrant la charge de TVA sur le même compte. Dans ce cas, l'écriture comportera 3 lignes.
• Un compte spécifique, comme le 631.

Dans les informations de TVA, la case Deducible doit être décochée.

Facture non déductible par fournisseur

Cette méthode permet de configurer la non-déductibilité au niveau du fournisseur. Ce n'est pas la méthode recommandée, bien qu'elle fonctionne.

Dans ce cas :

• Le montant de la TVA s'ajoute à la charge.
• L'écriture est générée avec 2 lignes.

La configuration utilisée est la suivante :

• Código IVA = 2 (Code TVA = 2)
• Tipo de transacción = 37 (Operaciones Exentas) (Type de transaction = 37 (Opérations exonérées))
• Deducible = coché

Avec cette configuration, la TVA n'est pas ventilée dans le registre des factures, bien que les déclarations fiscales (modelos) soient générées correctement.

Configuration d'Ubyquo

Ubyquo peut identifier qu'une facture doit être traitée comme non déductible à partir de la configuration existante dans Sage.

Configuration par fournisseur

Dans Sage, le compte du fournisseur doit avoir l'une des options suivantes configurée :

• Código de operación = 37 (Code d'opération = 37)
• Código IVA = 2 et Código de operación = 1
• Código de operación = 37 directement

Ubyquo détectera automatiquement cette configuration.

Configuration par société : activités non déductibles

Certaines sociétés peuvent avoir des activités pour lesquelles la TVA des achats n'est pas déductible.

Configurer l'activité dans Sage

• Accédez à Inicio > Empresas > Actividades (Accueil > Sociétés > Activités).
• Configurez l'activité comme No deducible (Non déductible).

Activer la configuration dans Ubyquo

Dans Ubyquo :

• Accédez à Inicio > Utilidades > Configuración aplicación > Conectores (Accueil > Utilitaires > Configuration de l'application > Connecteurs).
• Activez l'option Respetar configuración de actividad (Deducible) (Respecter la configuration de l'activité (Déductible)).

Important : cette option concerne toutes les sociétés. Avant de l'activer, il faut vérifier que les activités de toutes les sociétés sont correctement configurées dans Sage.

Configurer le compte utilisé pour la TVA non déductible

Sage permet de définir quel compte comptable il utilisera pour enregistrer la TVA non déductible.

Accédez à :

Inicio > Empresas > Configuración > Definición de cuentas (Accueil > Sociétés > Configuration > Définition des comptes)

Repérez la case Cuenta IVA no deducible (Compte TVA non déductible).

Le comportement dépendra de la configuration de cette case :

• Si elle est renseignée : le compte indiqué sera utilisé, par exemple le 631.
• Si elle est vide : le même compte de contrepartie sera utilisé pour enregistrer la TVA.

Résultat attendu

Une fois la non-déductibilité correctement configurée dans Sage et Ubyquo :

• Les factures seront comptabilisées avec le traitement correspondant à la TVA non déductible.
• La TVA non déductible ne sera pas portée sur le compte 472.
• Sage et Ubyquo appliqueront la configuration établie pour la société ou le fournisseur.
• Les informations fiscales resteront prêtes pour la génération des déclarations correspondantes.